{ Mentions légales }

Le site Zakarya Factory est créé et édité par

M. Cédric Tétart
Le Tensonnieu - Le Recoux
48500 Massegros Causses Gorges

Email. contact@zakarya-factory.com
Tél. +33 6 59 21 79 99

SIRET 513 224 113 00011

Le site Zakarya Factory est hébergé par OVH

OVH
140 Quai du Sartel
59100 Roubaix

Tél. +33 8 99 70 17 61

Conditions générales d'utilsiation du site et des services proposés

L’utilisation du site https://www.zakarya-factory.com implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site http://www.zakarya-factory.com sont donc invités à les consulter de manière régulière.

Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par https://www.zakarya-factory.com, qui s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention.

Le site https://www.zakarya-factory.com est mis à jour régulièrement par Cédric Tétart. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.

Propriété intellectuelle et contrefaçons

Cédric Tétart est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de Cédric Tétart.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

Données à caractère personnel

A l'occasion de l'utilisation du site https://www.zakarya-factory.com, peuvent être recueillis : l'URL des liens par l'intermédiaire desquels l'utilisateur a accédé au site https://www.zakarya-factory.com, le fournisseur d'accès de l'utilisateur, l'adresse de protocole Internet (IP) de l'utilisateur.

En tout état de cause Cédric Tétart ne collecte des informations personnelles relatives à l'utilisateur que pour le besoin de certains services proposés par le site https://www.zakarya-factory.com. L'utilisateur fournit ces informations en toute connaissance de cause, notamment lorsqu'il procède par lui-même à leur saisie. Il est alors précisé à l'utilisateur du site https://www.zakarya-factory.com l’obligation ou non de fournir ces informations.

Conformément aux dispositions des articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, tout utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux données personnelles le concernant, en effectuant sa demande écrite et signée, accompagnée d’une copie du titre d’identité avec signature du titulaire de la pièce, en précisant l’adresse à laquelle la réponse doit être envoyée.

Aucune information personnelle de l'utilisateur du site https://www.zakarya-factory.com n'est publiée à l'insu de l'utilisateur, échangée, transférée, cédée ou vendue sur un support quelconque à des tiers. Seule l'hypothèse du rachat de Cédric Tétart et de ses droits permettrait la transmission des dites informations à l'éventuel acquéreur qui serait à son tour tenu de la même obligation de conservation et de modification des données vis à vis de l'utilisateur du site https://www.zakarya-factory.com.

Le site Zakarya Factory est enregistré à la CNIL sous le numéro 1675548.

Vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent, que vous pouvez exercer en vous adressant à Zakarya Factory, Le Tensonnieu - Le Recoux 48500 Massegros Causses Gorges ou à contact@zakarya-factory.com.

Pour de plus amples informations sur la collecte et l'utilisation des données à caractère personnel merci de prendre connaissance de notre politique de confidentialité.

Limitations de responsabilité

Cédric Tétart ne pourra être tenu responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site Zakarya Factory, et résultant soit de l’utilisation d’un matériel ne répondant pas aux spécifications, soit de l’apparition d’un bug ou d’une incompatibilité.

Cédric Tétart ne pourra également être tenu responsable des dommages indirects (tels par exemple qu’une perte de marché) consécutifs à l’utilisation du site https://www.zakarya-factory.com.

En continuant à naviguer sur ce site, vous acceptez l'utilisation de cookies pour vous proposer des services et offres adaptés à vos centres d'intérêts. En savoir plus

Quand vous consultez notre site, des cookies (petits fichiers informatiques) sont déposés sur votre ordinateur, votre mobile ou votre tablette. Nous utilisons ces fichiers pour vous permettre d'utiliser notre site dans les meilleures conditions (fonctionnalités, services). Nous utilisons également des cookies issus de logiciels tiers comme par exemple notre outil de suivi de statistiques Google Analytics.

Fermer